Bâtissons un Canada meilleur. Une ville à la fois.

Élections 2019: Donnons aux gouvernements municipaux
les moyens de bâtir de meilleures vies pour les Canadiens

Les élections fédérales de 2019 représentent une occasion capitale pour moderniser la relation de travail entre les gouvernements afin de mieux servir les citoyens. Les élus municipaux sont mobilisés sur le terrain, au plus près des préoccupations  et des défis quotidiens des Canadiens. Les élus municipaux s’efforcent de bâtir une meilleure qualité de vie et avec des outils modernisés et une place à la table de l’édification du pays, ils seront aptes à en faire bien plus.

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Nouvelles et ressources en vedette

Les programmes de la FCM et ses efforts de représentation permettent d’obtenir de nouveaux outils qui habilitent les municipalités de toutes tailles à bâtir des collectivités plus fortes. Parcourez le contenu ci-dessous pour découvrir les nouveautés à la FCM.

Les maires des grandes villes à Halifax pour discuter des nouveaux outils pour les villes

Les maires des grandes villes canadiennes se sont réunis à Halifax aujourd’hui afin d'explorer les moyens de poursuivre dans la voie des progrès accomplis récemment grâce au partenariat fédéral-municipal et de s’assurer que les villes obtiennent les outils nécessaires pour relever les futurs défis nationaux.   

« De l'avancée majeure que constitue la Stratégie nationale sur le logement au potentiel transformateur du plan fédéral d'infrastructures, les grandes villes orientent les priorités nationales et produisent des résultats comme jamais auparavant, a affirmé Don Iveson, maire d'Edmonton et président réélu du caucus des maires des grandes villes (CMGV).  La réunion d’aujourd’hui a été une étape cruciale dans notre partenariat fédéral-municipal, non seulement pour enchâsser et consolider ces gains, mais aussi pour nous pencher sur la possibilité de développer davantage nos outils. »

L’un des points importants à l’ordre du jour était la rencontre avec le ministre de l'Infrastructure et des Collectivités, l’honorable Amarjeet Sohi. Le ministre Sohi a fait le bilan des progrès du plan Investir dans le Canada à l’échelle nationale, tandis que les maires l’ont informé de la mise en œuvre des projets d’infrastructures municipaux.

Ils ont également discuté de la Déclaration d’Edmonton (PDF) (disponible en anglais seulement), qui invite les maires du monde entier à intensifier leur leadership en matière de lutte contre les changements climatiques en prenant des mesures urgentes basées sur des faits probants. Les villes sont les sources d'une partie considérable des gaz à effet de serre émis au Canada, mais elles sont aussi à l'avant-garde des solutions novatrices pour atténuer les changements climatiques et adapter leurs collectivités aux effets de ces changements.

« D’énormes défis nous attendent en matière de croissance et de changements climatiques, et les maires sont conscients qu'il leur faut de nouveaux outils pour s'attaquer à ces priorités nationales, a dit le maire Iveson.  Mais comme on l’a vu, nous pouvons accomplir des progrès remarquables avec des solutions locales et un solide partenariat fédéral-municipal. Plus nous consoliderons notre partenariat, plus nous bâtirons des villes fortes et un pays plus agréable, inclusif et durable. »

La réunion du caucus des maires des grandes villes de la FCM a donné le coup d’envoi du congrès annuel de quatre jours de la FCM. Cette année, le congrès est consacré à l’exploration, au renforcement et à la redéfinition des outils que doivent avoir les gouvernements municipaux pour bâtir le Canada de demain.

La Fédération canadienne des municipalités est la voix nationale des gouvernements municipaux du Canada; elle compte près de 2 000 membres représentant plus de 90 % de la population du Canada. Son caucus des maires des grandes villes est formé des maires de 22 des plus importantes villes du pays.

Pour plus de renseignements :

Relations avec les médias, FCM,

613-907-6395
Caucus des maires des grandes villes

Les maires des grandes villes à Halifax pour discuter des nouveaux outils pour les villes

Les maires des grandes villes canadiennes se sont réunis à Halifax aujourd’hui afin d'explorer les moyens de poursuivre dans la voie des progrès accomplis récemment grâce au partenariat fédéral-municipal et de s’assurer que les villes obtiennent les outils nécessaires pour relever les futurs défis nationaux.   

« De l'avancée majeure que constitue la Stratégie nationale sur le logement au potentiel transformateur du plan fédéral d'infrastructures, les grandes villes orientent les priorités nationales et produisent des résultats comme jamais auparavant, a affirmé Don Iveson, maire d'Edmonton et président réélu du caucus des maires des grandes villes (CMGV).  La réunion d’aujourd’hui a été une étape cruciale dans notre partenariat fédéral-municipal, non seulement pour enchâsser et consolider ces gains, mais aussi pour nous pencher sur la possibilité de développer davantage nos outils. »

L’un des points importants à l’ordre du jour était la rencontre avec le ministre de l'Infrastructure et des Collectivités, l’honorable Amarjeet Sohi. Le ministre Sohi a fait le bilan des progrès du plan Investir dans le Canada à l’échelle nationale, tandis que les maires l’ont informé de la mise en œuvre des projets d’infrastructures municipaux.

Ils ont également discuté de la Déclaration d’Edmonton (PDF) (disponible en anglais seulement), qui invite les maires du monde entier à intensifier leur leadership en matière de lutte contre les changements climatiques en prenant des mesures urgentes basées sur des faits probants. Les villes sont les sources d'une partie considérable des gaz à effet de serre émis au Canada, mais elles sont aussi à l'avant-garde des solutions novatrices pour atténuer les changements climatiques et adapter leurs collectivités aux effets de ces changements.

« D’énormes défis nous attendent en matière de croissance et de changements climatiques, et les maires sont conscients qu'il leur faut de nouveaux outils pour s'attaquer à ces priorités nationales, a dit le maire Iveson.  Mais comme on l’a vu, nous pouvons accomplir des progrès remarquables avec des solutions locales et un solide partenariat fédéral-municipal. Plus nous consoliderons notre partenariat, plus nous bâtirons des villes fortes et un pays plus agréable, inclusif et durable. »

La réunion du caucus des maires des grandes villes de la FCM a donné le coup d’envoi du congrès annuel de quatre jours de la FCM. Cette année, le congrès est consacré à l’exploration, au renforcement et à la redéfinition des outils que doivent avoir les gouvernements municipaux pour bâtir le Canada de demain.

La Fédération canadienne des municipalités est la voix nationale des gouvernements municipaux du Canada; elle compte près de 2 000 membres représentant plus de 90 % de la population du Canada. Son caucus des maires des grandes villes est formé des maires de 22 des plus importantes villes du pays.

Pour plus de renseignements :

Relations avec les médias, FCM,

613-907-6395
Caucus des maires des grandes villes

Proposition de cadre du droit d'accise sur les produits du cannabis

Proposition de cadre du droit d'accise sur les produits du cannabis

Proposition de cadre du droit d'accise sur les produits du cannabis

Publié : 2018 - PDF (0.25 MB)

La production, la vente et la consommation de cannabis à des fins non médicales se dérouleront dans nos villes, dans nos collectivités, et avec la législation proposée, ce seront les municipalités qui auront la tâche de préserver la sécurité des Canadiens et d’assurer qu’ils sont bien servis.

La FCM a pris acte du montant de 81 millions de dollars sur cinq ans offerts dans le budget aux provinces et aux territoires afin de soutenir la formation des policiers et d’autres mesures de renforcement des capacités en matière d’application des lois. Ce type de programme pourrait être élargi afin de tenir compte de façon plus réaliste des coûts des services policiers, tant au démarrage qu’en continu, en particulier si les revenus de la taxe d’accise étaient moins élevés que prévu.

Étude de cas : Zéro déchet – une collectivité québécoise donne l’exemple

Projet

Subvention de la FCM 

Communauté 

Projet pilote

32 700 $

Rosemont-La-Petite-Patrie (Montréal, QC)

Photo of Zero Waste Challenge participants
DE G. À D. : Roxanne Comtois, représentante d’ un foyer zéro déchet, Laure Caillot,
spécialiste du mode de vie zéro déchet, et Claudette Therrien, représentante d’ un foyer zéro déchet.

Rosemont-La Petite-Patrie, dans le centre de Montréal, est un arrondissement densément peuplé comptant près de 140 000 résidents. En 2016, 63 % des matières résiduelles des ménages étaient encore enfouies, ce qui a incité l’arrondissement à mettre sur pied le Défi zéro déchet afin de réduire ce taux.
Ce programme s’appuyait sur le concept zéro déchet, un mouvement de plus en plus répandu dans les municipalités québécoises et d’autres villes du monde, reposant sur cinq principes : 

  • Refuser
  • Réduire
  • Réutiliser
  • Recycler 
  • Composter

Ce projet pilote : 

  • Réduire les déchets ménagers de 30 à 50 % (soit une réduction par personne et par année de 109 à 181 kilos)
  • Réduire, à long terme, de 16 390 tonnes par année les déchets ménagers de l’arrondissement financement

 Participantes Défi zéro déchet
DE G. À D. : Gabrielle Lamontagne-Hallé, Amélie Côté, Laure Caillot, Bchira Dhouib, Douglas Besson

Parmi les 569 candidatures reçues, l’arrondissement a choisi 50 ménages pour participer au projet pilote d’octobre 2018 à juin 2019, et chacun devait peser ses matières résiduelles tout au long du projet. Les organisateurs se sont aussi adjoint les services de trois spécialistes du concept zéro déchet qui ont été chargés de collaborer étroitement avec chaque ménage. 

« Vers le milieu du projet, les bénévoles avaient réduit leurs matières résiduelles de 20 % en moyenne, ce qui est remarquable puisqu’ils n’avaient entrepris le défi que quatre mois auparavant », dit Marilou Deschênes, agente de recherche en développement durable pour l’arrondissement.

 « Le Défi zéro déchet est peut-être bien modeste, mais il porrait ouvrir la voie à la transformation de Montréal en ville durable. La grande popularité du projet montre que les municipalités peuvent vraiment accompagner les citoyens dans leur transition vers un mode de vie à faible impact. »

-Marilou Deschênes, agente de recherche en développement durable, division des communications, Arrondissement de Rosemont-La Petite-Patrie

Des activités de soutien ont été offertes aux participants en fonction de leurs besoins, dont des conseils par téléphone, des rencontres individuelles et en groupe, des ateliers thématiques spéciaux et un groupe Facebook privé. La population a eu accès à la démarche des participants sur un site web, et a pu y lire leurs témoignages, leurs objectifs et leurs réalisations. 

« Pendant le projet, j’ai eu la chance de participer à des ateliers et j’ai vraiment senti que je faisais partie de la communauté, avec tout le soutien que cela apporte. …  C’est par ma consommation responsable que je contribue à la lutte contre les changements climatiques. »

-Jean Gagnon Doré, participant au Défi zéro déchet

L’arrondissement estime que dans sa première édition, le Défi zéro déchet réduira le volume global des déchets ménagers de 10 à 17 tonnes. 

Grâce à ce défi, l’arrondissement vise à faire de ses citoyens des leaders en réduction des matières résiduelles vouées à l’enfouissement. Le projet pilote sert aussi à tester une solution novatrice reproductible pouvant inspirer d’autres collectivités. 

Ressources supplémentaires

Formation en gestion des actifs pour les municipalités canadiennes

Les municipalités sont toutes différentes. Les collectivités canadiennes doivent se voir offrir différentes possibilités de formation en gestion des actifs qui tiennent compte de leur réalité et répondent à leurs besoins. 

Pour répondre à ces besoins, des organisations partenaires de la FCM offrent dans des collectivités canadiennes de toutes tailles plus de 40 activités de formation locales en gestion des actifs, notamment une aide technique et des possibilités d'apprentissage continu. Jusqu'en décembre 2019, le personnel et les élus municipaux auront accès à des cours de gestion des actifs (y compris des cours sanctionnés par un certificat), à des ateliers, à des webinaires, à des conférences et à des activités offerts en ligne et dans différentes régions du pays.

Ces activités permettront aux municipalités d'acquérir des connaissances et des compétences en gestion des actifs pour les aider à prendre de meilleures décisions d'investissement en matière d'infrastructures. Parmi les activités offertes, mentionnons des possibilités de formation à l'échelle nationale et des activités locales adaptées aux besoins de chaque région.

Avantages de la formation en gestion des actifs

En participant aux activités d'apprentissage et de formation, le personnel et les élus de votre municipalité pourront :

  • En apprendre davantage sur la gestion des actifs et la façon de mettre en œuvre des programmes de gestion des actifs à l'aide des données de votre collectivité;
  • Intégrer les pratiques exemplaires dans les activités courantes;
  • Mettre en œuvre des programmes qui aideront votre municipalité à prendre des décisions en matière d'infrastructures favorisant les économies de coûts et le développement durable;
  • Tirer des leçons d'autres municipalités et acquérir des outils et des modèles pouvant être adaptés aux besoins.

Découvrez les formations en gestion des actifs offertes dans votre région

Vous trouverez ci-dessous de l'information sur les sujets suivants :

  • Nos organisations partenaires;
  • Les activités et les formations offertes;
  • Les personnes visées par les formations;
  • Les outils et les ressources supplémentaires sur la gestion des actifs destinés aux municipalités.

Des renseignements sur chacune des activités, une fois celles-ci confirmées, seront publiés sur le site Web des organisations partenaires.

Alberta

Rural Municipalities of Alberta
Apprentissage autonome et en groupe

Dans le cadre d'un effort conjoint, Rural Municipalities of Alberta (RMA), l'Alberta Urban Municipalities Association (AUMA) et Infrastructure Asset Management Alberta (IAMA) offrent aux petites municipalités rurales et urbaines de l'Alberta une possibilité d'apprentissage en groupe. Les employés municipaux élaboreront des politiques et des stratégies de gestion des actifs et formeront des équipes de gestion interne des actifs dans le cadre d'un apprentissage en groupe et d'un travail indépendant au sein de leur municipalité.

Ontario

Association of Municipalities of Ontario
Aide technique et encadrement

En partenariat avec Asset Management Ontario, l'Association of Municipalities of Ontario (AMO) a mis sur pied un programme pilote visant à fournir une aide technique à une cohorte restreinte composée de municipalités de petite et moyenne taille de différents endroits en Ontario qui mettent en œuvre des systèmes de gestion des actifs. Le programme s'adresse aux employés et aux élus municipaux.

Association of Ontario Road Supervisors
Ateliers

L'Association of Ontario Road Supervisors (AORS) tiendra une série d'ateliers à l'intention des employés de petites et moyennes municipalités ontariennes. Ces ateliers porteront principalement sur le rôle des travaux publics dans la gestion des actifs.

Mississippi Valley Conservation Authority
Formation et présentations

La Mississippi Valley Conservation Authority (MVCA) offrira une formation en gestion des actifs aux employés des offices de protection de la nature et des municipalités de l'est de l'Ontario. La formation sera adaptée aux besoins uniques des installations de régularisation des eaux en matière de gestion des actifs et examinera les répercussions des changements climatiques. Par le truchement de présentations lors de réunions du conseil de gestion des bassins versants, la MVCA renseignera également les élus et les employés municipaux sur la nécessité pour les municipalités et les offices de protection de la nature d'intégrer leur planification des actifs afin de protéger les actifs naturels (voies d'eau) et de réduire leur vulnérabilité aux répercussions des changements climatiques.

Ontario Society of Professional Engineers
Ateliers

Pour mieux sensibiliser les employés municipaux à la gestion des actifs, l'Ontario Society of Professional Engineers (OSPE) offre deux ateliers interactifs d'une journée : un atelier d'introduction sur la gestion des actifs qui renseigne les participants sur les premières étapes de l'élaboration d'une stratégie et un atelier plus avancé sur les niveaux de service techniques et les niveaux de service à la clientèle dans diverses catégories d'actifs.

Provinces de l'Atlantique

Atlantic Infrastructure Management Network
Ateliers, encadrement et webinaires

L’AIM Network propose plusieurs activités d’aide technique et de sensibilisation dans la région de l’Atlantique. Les activités d’assistance technique comprennent l’encadrement des municipalités sur le renforcement de la capacité organisationnelle, l’établissement des priorités en matière de renouvellement et de remplacement des actifs, ainsi que la mobilisation des collectivités. L’AIM Network offre des webinaires et d’autres outils de communications ainsi que des ateliers provinciaux et régionaux d’une journée visant la sensibilisation des participants et le partage de connaissances.

Association francophone des municipalités du Nouveau-Brunswick
Ateliers et panel

Par l'entremise d'une série d'ateliers, l'Association francophone des municipalités du Nouveau-Brunswick (AFMNB) offrira aux municipalités l'occasion de faire partie d'une cohorte d'apprentissage francophone en gestion des actifs. Les élus et les employés municipaux recevront une aide technique axée sur le renforcement de la capacité organisationnelle et l'établissement des priorités en matière de renouvellement ou de remplacement des actifs à l'aide d'une approche de gestion des risques. De plus, l'AFMNB organisera un panel portant sur la gestion des actifs dans le cadre de son congrès annuel.

Municipalities Newfoundland and Labrador
Ateliers, présentations, apprentissage en cohortes et tables rondes

Municipalities Newfoundland and Labrador (MNL) a élaboré le programme Building Asset Management in Newfoundland and Labrador (BAM! NL) (traduction libre : Le renforcement de la gestion des actifs à Terre-Neuve-et-Labrador). Ce programme comprend des présentations, des tables rondes et des ateliers de courte durée offerts dans le cadre d'assemblées générales des membres de MNL, de Professional Municipal Administrators et de la Newfoundland and Labrador Association of Fire Services. Avec ses partenaires du BAM!NL, MNL développera et offrira aussi une formation ciblée sur la gestion des actifs aux employés et aux élus municipaux de sa cohorte de municipalités urbaines préexistante et des cohortes régionales de petites villes.

Nova Scotia Federation of Municipalities
Ateliers

Pour faire face à l'incidence des changements climatiques sur l'infrastructure municipale, la Nova Scotia Federation of Municipalities (NSFM) offre des ateliers aux employés et aux élus municipaux. Ces ateliers leur fourniront les outils et les processus nécessaires pour intégrer à la planification de la gestion des actifs municipaux la résilience aux changements climatiques.

Québec

Centre d'expertise et de recherche en infrastructures urbaines
Ateliers et apprentissage sur le Web

Le Centre d'expertise et de recherche en infrastructures urbaines (CERIU) offre au personnel technique municipal (ingénieurs, urbanistes et techniciens) des ateliers d'une journée sur les principes de la gestion des actifs municipaux. Il mettra également au point une plateforme Web pour fournir aux employés municipaux une assistance technique et du matériel de référence sur la gestion des actifs. Le CERIU offrira aux employés et aux élus municipaux des ateliers d'échange entre pairs où les municipalités pourront partager leurs expériences en gestion des actifs.

Fédération québécoise des municipalités
Ateliers, assistance technique, articles publiés et séminaire

La Fédération québécoise des municipalités (FQM) offrira une formation et des activités d'assistance technique aux employés et aux élus de petites et moyennes municipalités québécoises réunies au sein de municipalités régionales de comté (MRC) afin de les aider à améliorer leur système de gestion des actifs. Le projet comportera un volet de sensibilisation et de communication dans le cadre duquel la FQM partagera les connaissances et l'information provenant du programme à plus grande échelle avec les élus et directeurs de services des municipalités et des MRC au Québec. Elle tiendra également un séminaire de deux jours sur la gestion des actifs à l'intention des employés de petites et moyennes municipalités et de MRC. Ce séminaire mettra l'accent sur la formation des ingénieurs et des responsables administratifs associés à la gestion des actifs.

Union des municipalités du Québec
Ateliers

L'Union des municipalités du Québec (UMQ) offrira des ateliers d'une journée sur la prise de décisions et la priorisation des projets de gestion des actifs municipaux, en mettant l'accent sur l'inventaire et l'état de l'infrastructure, la gestion intégrée des actifs et le financement. L'UMQ offrira également des ateliers spécialisés d'une journée sur la gestion et l'entretien du réseau routier, lors desquels seront entre autres abordés les enjeux et conséquences des décisions entourant le choix des enrobés, les défauts du pavage et les méthodes de mise en place. Selon les sujets, les ateliers s'adressent aux élus, aux gestionnaires et aux employés municipaux.

Saskatchewan

Asset Management Saskatchewan
Webinaires et atelier

Asset Management Saskatchewan (AM-SK) offre aux employés et aux élus municipaux des webinaires et un atelier sur place de trois jours portant sur la planification de la gestion des actifs et le processus décisionnel connexe. Les webinaires seront axés sur l'élaboration de services, la gestion des risques, les registres d'actifs et la planification financière à long terme. L'atelier permettra aux participants d'élaborer un plan provisoire de gestion des actifs à l'aide des données de leur organisation.

Activités à l'échelle nationale

Les formations décrites en détail dans la présente section s'adressent aux municipalités de tout le pays.

Réseau canadien des gestionnaires d'actifs
Encadrement, rencontres et outil-cadre

Le Réseau canadien des gestionnaires d'actifs (RCGA) mettra au point du matériel, offrira de la formation et un encadrement pratique aux municipalités pour aider les collectivités à améliorer leurs capacités de gestion des actifs à l'aide d'une carte des compétences. Ceci permettra aux municipalités d'articuler leurs exigences en matière de connaissances en gestion des actifs, de soutenir l'embauche et la formation du personnel et de transférer les connaissances à l'interne et à l'externe. Le RCGA collaborera avec diverses organisations partenaires à l'élaboration d'un outil-cadre complet qui peut s'appliquer aux collectivités de différentes tailles. Les résultats issus de cette démarche seront partagés publiquement.

Association canadienne du transport urbain
Apprentissage en ligne

Dans le cadre de son Programme de gestion des biens dans le transport collectif, l'Association canadienne du transport urbain (ACTU) offre une formation en ligne afin de fournir aux employés municipaux des connaissances pratiques sur une gamme complète de principes de gestion des actifs propres au transport en commun. Ce cours de huit à dix semaines aidera les municipalités à améliorer leur plan actuel de gestion des actifs relatif au transport en commun.

National Asset Management Strategy Canada
Formation en ligne

National Asset Management Strategy Canada (NAMS Canada) offre en ligne un cours sanctionné par un certificat professionnel en planification de la gestion des actifs. Offert en français et en anglais, ce cours s'adresse aux employés et aux élus municipaux. Dans le cadre de ce cours interactif de dix semaines menant à l'obtention d'un certificat, les participants préparent une ébauche de plan de gestion des actifs à l'aide des données de leur municipalité en plus de renforcer leur capacité en gestion des actifs. NAMS Canada offrira ce cours trois fois (quatre fois selon la demande). Une version française du cours sera offerte à l'automne 2019.

Plant Engineering and Maintenance Association of Canada
Programme de formation en personne et en ligne

La Plant Engineering and Maintenance Association of Canada (PEMAC) offre son programme d'accréditation professionnelle en gestion des actifs (en partenariat avec les institutions post-secondaires) aux équipes interfonctionnelles de municipalités de l'ensemble du pays. Les six cours de dix semaines du programme sont conformes à la norme ISO 55001 sur la gestion des actifs et au document intitulé Asset Management Landscape (traduction libre : Les tenants et aboutissants de la gestion des actifs) du Global Forum for Maintenance and Asset Management (GFMAM)

Restez à l'affût : abonnez-vous à notre bulletin électronique

Abonnez-vous à notre bulletin électronique FCM Connexion pour rester à l'affût de toutes les initiatives utiles à votre municipalité, y compris toute occasion de formation régionale en gestion des actifs.

Cette initiative est offerte par l'intermédiaire du Programme de gestion des actifs municipaux, qui est administré par la Fédération canadienne des municipalités et financé par le gouvernement du Canada.

La FCM salue la décision de la Cour suprême dans le litige entre la Ville de Windsor et la Canadian Transit Company

Ce matin, dans le litige entre la Ville de Windsor et la Canadian Transit Company, la société fédérale responsable de l'exploitation du pont international reliant Windsor et Détroit (Corporation of the City of Windsor c. Canadian Transit Company), la Cour suprême du Canada a déterminé que les questions relatives à l'application des règlements municipaux aux entreprises fédérales devraient être décidées par les Cours supérieures de chaque province, et non pas par la Cour fédérale du Canada.

La FCM est intervenue dans ce litige à la demande de la Ville de Windsor et est heureuse de cette décision. Comme l'a déclaré la Cour suprême, le fait de reconnaître la compétence exclusive des Cours supérieures pour résoudre toute question de chevauchement des compétences fédérales et municipales est non seulement conforme à la Constitution, mais assure également un meilleur accès à la justice aux municipalités et aux groupes communautaires partout au pays en garantissant que de telles affaires seront réglées à l'échelle locale.

Cette affaire porte sur la tentative de Canadian Transit Company (CTC) de faire trancher, par la Cour fédérale du Canada, la question de l'application du règlement de la Ville de Windsor sur les normes relatives aux biens immobiliers de ses 114 bâtiments abandonnés. La Ville a soutenu que cette affaire devait être tranchée localement, en l'occurrence par la Cour supérieure de l'Ontario, comme c'est le cas dans les litiges relatifs aux compétences fédérales-municipales depuis la Confédération. Le litige peut maintenant être entendu par la Cour supérieure à Windsor afin de déterminer l'enjeu réel, à savoir sur le règlement de la Ville de Windsor s'applique aux propriétés de CTC et si CTC a contrevenu à ce règlement.

La FCM a appuyé l'argument voulant que la Cour fédérale ne soit pas compétente pour se pencher sur ce genre de questions et que celles-ci doivent être décidées au palais de justice local par la Cour supérieure.  La FCM continuera de faire des interventions juridiques dans des dossiers d'intérêt national affectant les municipalités canadiennes afin de défendre le droit constitutionnel des gouvernements locaux de protéger les intérêts de leurs résidents en adoptant et en appliquant des règlements à cette fin.

Pour plus de renseignements :

Relations avec les médias, FCM,

613-907-6395
Transport collectif
Transports

Ressources en gestion des actifs

Souhaitez-vous en apprendre davantage sur les pratiques de gestion des actifs et la planification des infrastructures?

Le Groupe de travail technique du PGAM a réuni dans un recueil des ressources provenant des quatre coins du pays : Ressources sur la gestion des actifs pour les débutants.  

Les ressources suivantes ont été créées par la FCM et ses organisations partenaires pour aider les municipalités à gérer leurs actifs.

Ressources sur la gestion des actifs 101

Pourquoi investir dans la gestion des actifs? (vidéo), Fédération canadienne des municipalités
The Joy of Governing (your how-to guide for optimal governance) [en anglais seulement], Association of Yukon Communities
Brochure Gestion des actifs 101, Réseau canadien des gestionnaires d'actifs
Introduction to Asset Management [en anglais seulement], Association of Manitoba Municipalities
Asset Management: Infrastructure in Small Communities (vidéo) [en anglais seulement], Northwest Territories Association of Communities
Asset Management in Saskatchewan (vidéo) [en anglais seulement], Asset Management Saskatchewan
Guide à l'intention des élus concernant les infrastructures municipales, Centre d'expertise et de recherche en infrastructures urbaines
Guide de gestion d'actifs à l'intention des petites municipalités, Centre d'expertise et de recherche en infrastructures urbaines


Série de courts articles expliquant ce qu'est la gestion des actifs, Centre d'expertise et de recherche en infrastructures urbaines :

Guides et outils

Échelle de préparation pour la gestion des actifs, Fédération canadienne des municipalités
Les éléments constitutifs de la gestion des actifs - Guide pratique pour atteindre le niveau 1 de l'échelle de preparation pour la gestion des actifs de la FCM, Fédération canadienne des municipalités
Lancer la conversation sur la gestion des actifs avec votre conseil municipal, Fédération canadienne des municipalités
Questions à poser avant que votre municipalité envisage l'achat d'un logiciel de gestion des actifs, Fédération canadienne des municipalités
Comment élaborer une politique, une stratégie et un cadre de gestion des actifsFédération canadienne des municipalités
Guide d'introduction : Bâtir des collectivités durables et résilientes grâce à la gestion des actifs, Fédération canadienne des municipalités
Asset Management Toolkit, Northwest Territories Association of Communities
Asset Management Workbooks from Workshops for Elected Officials and Municipal Staff (en anglais seulement), Rural Municipalities of Alberta, Alberta Urban Municipalities Association, Infrastructure Asset Management Alberta

Integrating Asset Management & Climate Change – A Path Forward [en anglais seulement], Nova Scotia Federation of Municipalities

Formation

Formation en gestion des actifs pour les municipalités canadiennes

Modules de formation en ligne sur la gestion des actifs, Centre d'expertise et de recherche en infrastructures urbaines, Fédération québécoise des municipalités :

Gérer les actifs pour des collectivités viables : Une série de formations et enregistrements des webinaires, Institut canadien des urbanistes

The Data Collection Standard Operating Procedure Guide for Linear Assets Online Course (en anglais seulement), Nova Scotia Federation of Canadian Municipalities

The Basics of Asset Management for Elected Officials Online Course ($175 fee, en anglais seulement), Nova Scotia Federation of Canadian Municipalities

Rapports

Ressources en gestion des actifs

Souhaitez-vous en apprendre davantage sur les pratiques de gestion des actifs et la planification des infrastructures?

Le Groupe de travail technique du PGAM a réuni dans un recueil des ressources provenant des quatre coins du pays : Ressources sur la gestion des actifs pour les débutants.  

Les ressources suivantes ont été créées par la FCM et ses organisations partenaires pour aider les municipalités à gérer leurs actifs.

Ressources sur la gestion des actifs 101

Pourquoi investir dans la gestion des actifs? (vidéo), Fédération canadienne des municipalités
The Joy of Governing (your how-to guide for optimal governance) [en anglais seulement], Association of Yukon Communities
Brochure Gestion des actifs 101, Réseau canadien des gestionnaires d'actifs
Introduction to Asset Management [en anglais seulement], Association of Manitoba Municipalities
Asset Management: Infrastructure in Small Communities (vidéo) [en anglais seulement], Northwest Territories Association of Communities
Asset Management in Saskatchewan (vidéo) [en anglais seulement], Asset Management Saskatchewan
Guide à l'intention des élus concernant les infrastructures municipales, Centre d'expertise et de recherche en infrastructures urbaines
Guide de gestion d'actifs à l'intention des petites municipalités, Centre d'expertise et de recherche en infrastructures urbaines


Série de courts articles expliquant ce qu'est la gestion des actifs, Centre d'expertise et de recherche en infrastructures urbaines :

Guides et outils

Échelle de préparation pour la gestion des actifs, Fédération canadienne des municipalités
Les éléments constitutifs de la gestion des actifs - Guide pratique pour atteindre le niveau 1 de l'échelle de preparation pour la gestion des actifs de la FCM, Fédération canadienne des municipalités
Lancer la conversation sur la gestion des actifs avec votre conseil municipal, Fédération canadienne des municipalités
Questions à poser avant que votre municipalité envisage l'achat d'un logiciel de gestion des actifs, Fédération canadienne des municipalités
Comment élaborer une politique, une stratégie et un cadre de gestion des actifsFédération canadienne des municipalités
Guide d'introduction : Bâtir des collectivités durables et résilientes grâce à la gestion des actifs, Fédération canadienne des municipalités
Asset Management Toolkit, Northwest Territories Association of Communities
Asset Management Workbooks from Workshops for Elected Officials and Municipal Staff (en anglais seulement), Rural Municipalities of Alberta, Alberta Urban Municipalities Association, Infrastructure Asset Management Alberta

Integrating Asset Management & Climate Change – A Path Forward [en anglais seulement], Nova Scotia Federation of Municipalities

Formation

Formation en gestion des actifs pour les municipalités canadiennes

Modules de formation en ligne sur la gestion des actifs, Centre d'expertise et de recherche en infrastructures urbaines, Fédération québécoise des municipalités :

Gérer les actifs pour des collectivités viables : Une série de formations et enregistrements des webinaires, Institut canadien des urbanistes

The Data Collection Standard Operating Procedure Guide for Linear Assets Online Course (en anglais seulement), Nova Scotia Federation of Canadian Municipalities

The Basics of Asset Management for Elected Officials Online Course ($175 fee, en anglais seulement), Nova Scotia Federation of Canadian Municipalities

Rapports

Étude de cas : Une petite ville manitobaine innovante pour inspirer les collectivités nordiques

Projet

Subvention de la FCM 

Communauté 

Projet d’immobilisations

Prêt de la FCM : 4 368 300 $ 
Subvention de la FCM : 655 200 $ 

Neepawa (MAN.)

Panneau pour la ville de Neepawa

En 2016, la croissance soutenue de la Ville de Neepawa avait poussé son système de lagunage au maximum de sa capacité. La Ville a donc décidé de moderniser son système de traitement des eaux usées en tenant compte de sa croissance future et dans une optique de développement durable. 

Son système de lagunage avait été conçu pour assainir les eaux usées de 4500 résidents.  Le réacteur à biofilm à lit mobile qu’a choisi la municipalité peut répondre aux besoins d’une population de 7 500 personnes. Ce genre de technologie n’est pas courant dans les régions froides, et la démarche de Neepawa sera utile à d’autres collectivités nordiques qui auront à résoudre ce genre de problème. La technologie est compacte, de reproduction et d’entretien faciles, et est tout indiquée dans les endroits où les terrains sont coûteux ou restreints. 

 « L’incorporation de la nouvelle technologie modernisera le traitement des effluents. La communauté tout entière profitera de ce projet, non seulement parce que le traitement des eaux usées sera plus efficace, mais aussi parce que les deux bassins d’épuration seront convertis en installations de compostage agréées et en bassins de rétention d’eau. »

–Colleen Synchyshyn, directrice générale, Ville de Neepawa

Le processus modernisé permettra à la Ville de se conformer aux limites d’élimination des nutriments et prolongera la durée du système de lagunage, car celui-ci pourra maintenant facilement absorber la croissance future et répondre aux besoins de la collectivité. Un autre avantage clé de ce nouveau système est qu’il s’adapte automatiquement aux variations saisonnières de température et qu’il pourra fonctionner à des températures extrêmement basses l’hiver. De plus, ce processus de traitement organique pourrait permettre de diminuer d’environ 30 % les boues enfouies actuellement. 

« Le traitement des eaux usées n’a pas toujours été adéquat, et cette nouvelle technologie garantira de meilleurs résultats. D’après moi, le plus grand avantage de ce projet est qu’il assurera une capacité accrue pour notre communauté. Il facilitera notre croissance industrielle, commerciale et résidentielle. »

–Ken Waddell, éditeur, Neepawa Banner & Press, Rivers Banner (voir : myWestman.ca)

Le projet de réacteur à biofilm à lit mobile réalisé par Neepawa assurera un assainissement efficient et efficace des eaux usées, et permettra un déversement continu dans le système d’eau. Il s’agit d’un avantage par rapport au stockage conventionnel, car cela évite les odeurs nauséabondes qui peuvent y être associées à certaines périodes de l’année. Ce réacteur aidera aussi à régler le problème de la charge considérablement accrue qu’a dû traiter le système durant la dernière décennie, et ce, grâce à l’agrandissement d’une usine de traitement locale. D’autres expansions seront donc les bienvenues et se traduiront par de nouveaux emplois pour la collectivité. 

Ce projet devrait : 

  • Réduire les matières en suspension (MES) totales de 85 %
  • Porter la capacité d’assainissement de 611 000 m3/an à 1 007 400 m3/an (hausse de 65 %)
  • Réduire la consommation énergétique de 2690 GJ/an 

Ressources supplémentaires

Étude de cas : Une petite ville manitobaine innovante pour inspirer les collectivités nordiques

Projet

Subvention de la FCM 

Communauté 

Projet d’immobilisations

Prêt de la FCM : 4 368 300 $ 
Subvention de la FCM : 655 200 $ 

Neepawa (MAN.)

Panneau pour la ville de Neepawa

En 2016, la croissance soutenue de la Ville de Neepawa avait poussé son système de lagunage au maximum de sa capacité. La Ville a donc décidé de moderniser son système de traitement des eaux usées en tenant compte de sa croissance future et dans une optique de développement durable. 

Son système de lagunage avait été conçu pour assainir les eaux usées de 4500 résidents.  Le réacteur à biofilm à lit mobile qu’a choisi la municipalité peut répondre aux besoins d’une population de 7 500 personnes. Ce genre de technologie n’est pas courant dans les régions froides, et la démarche de Neepawa sera utile à d’autres collectivités nordiques qui auront à résoudre ce genre de problème. La technologie est compacte, de reproduction et d’entretien faciles, et est tout indiquée dans les endroits où les terrains sont coûteux ou restreints. 

 « L’incorporation de la nouvelle technologie modernisera le traitement des effluents. La communauté tout entière profitera de ce projet, non seulement parce que le traitement des eaux usées sera plus efficace, mais aussi parce que les deux bassins d’épuration seront convertis en installations de compostage agréées et en bassins de rétention d’eau. »

–Colleen Synchyshyn, directrice générale, Ville de Neepawa

Le processus modernisé permettra à la Ville de se conformer aux limites d’élimination des nutriments et prolongera la durée du système de lagunage, car celui-ci pourra maintenant facilement absorber la croissance future et répondre aux besoins de la collectivité. Un autre avantage clé de ce nouveau système est qu’il s’adapte automatiquement aux variations saisonnières de température et qu’il pourra fonctionner à des températures extrêmement basses l’hiver. De plus, ce processus de traitement organique pourrait permettre de diminuer d’environ 30 % les boues enfouies actuellement. 

« Le traitement des eaux usées n’a pas toujours été adéquat, et cette nouvelle technologie garantira de meilleurs résultats. D’après moi, le plus grand avantage de ce projet est qu’il assurera une capacité accrue pour notre communauté. Il facilitera notre croissance industrielle, commerciale et résidentielle. »

–Ken Waddell, éditeur, Neepawa Banner & Press, Rivers Banner (voir : myWestman.ca)

Le projet de réacteur à biofilm à lit mobile réalisé par Neepawa assurera un assainissement efficient et efficace des eaux usées, et permettra un déversement continu dans le système d’eau. Il s’agit d’un avantage par rapport au stockage conventionnel, car cela évite les odeurs nauséabondes qui peuvent y être associées à certaines périodes de l’année. Ce réacteur aidera aussi à régler le problème de la charge considérablement accrue qu’a dû traiter le système durant la dernière décennie, et ce, grâce à l’agrandissement d’une usine de traitement locale. D’autres expansions seront donc les bienvenues et se traduiront par de nouveaux emplois pour la collectivité. 

Ce projet devrait : 

  • Réduire les matières en suspension (MES) totales de 85 %
  • Porter la capacité d’assainissement de 611 000 m3/an à 1 007 400 m3/an (hausse de 65 %)
  • Réduire la consommation énergétique de 2690 GJ/an 

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