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["BUDGET ET PLAN DE TRAVAIL - Étude de faisabilité"]
["INSTRUCTIONS"]
["▪ PHASES : Une phase est définie comme étant un ensemble de tâches visant la réalisation d’un livrable important (une étape). Votre plan de travail doit inclure les phases du FMV obligatoires telles qu'indiquées dans l'onglet 'Phases'. Si certaines phases sont déjà terminées ou ne font pas partie de votre étude, veuillez donner une explication dans la section « Notes » du budget.\n▪ PHASES SUPPLÉMENTAIRES : Vous ne pouvez pas ajouter de phases dans le plan de travail en raison de la structure du modèle, mais vous pouvez modifier les deux phases supplémentaires vides à la fin du tableau.\n▪ DATES DE DÉBUT ET DE FIN : Pour chaque phase, sélectionnez la date de début et la date de fin.  Nota : Dans la plupart des cas, la FCM s'attend à ce que les initiatives financées soient terminées dans les trois années suivant la date d’approbation par la FCM. Il sera fait mention de cette exigence dans votre contrat avec la FCM.\n▪ TÂCHES : Une tâche est définie comme étant une activité unique entreprise en vue de mener à bien une phase (ou une étape). Pour chaque tâche indiquée, veuillez fournir une description et une estimation du coût. Le montant total des tâches individuelles ne devraient pas dépasser 50 000 $. Les coûts devraient être divisés adéquatement entre les catégories de coûts admissibles et non admissibles. Référez-vous à la table de coûts admissibles et non admissibles pour obtenir la liste des coûts pouvant être en partie remboursés par la FCM. "]
["▪ COÛTS EN NATURE : Le budget ne devrait inclure que des coûts en espèces. Ajoutez les coûts en nature admissibles et non admissibles dans la section « Coûts en nature » en bas du tableau. Notez que le montant admissible des coûts en nature ne peut excéder 10 % des coûts totaux admissibles.\n▪ COÛTS ÉVENTUELS : Les coûts éventuels sont des coûts admissibles, mais qui ne peuvent figurer dans  une section séparée du budget. Répartissez les coûts éventuels dans les sections adéquates du budget. Ajoutez également une explication concernant le pourcentage ou le montant des coûts éventuels dans la section « Coûts éventuels » sous le tableau. \n▪ CONSULTATION DE LA POPULATION et DES INTERVENANTS : Précisez quand et comment la consultation de la population ou des intervenants sera effectuée, en l’ajoutant comme tâche dans une ou plusieurs phases au besoin.\n▪ TAXES : Vous pouvez inclure la part des taxes pour laquelle votre organisation n’est pas admissible à un remboursement (provincial, territorial, ou fédéral) dans votre budget. Allouez ce montant aux tâches adéquates. \n▪ SUPPRIMER DES LIGNES : Il est impossible de supprimer des lignes en raison de la structure du modèle. Veuillez laisser les lignes supplémentaires vides."]

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["Coûts admissibles et non admissibles du FMV – Études de faisabilité"]
["Ce tableau vous aidera à comprendre quels coûts peuvent être en partie remboursés par la FCM. Veuillez porter une attention particulière aux coûts qui peuvent être non admissibles. "]
["Note : Si votre demande est approuvée, les dépenses admissibles en vue d’un remboursement partiel doivent :"]
["·         être engagées après la date à laquelle la FCM a reçu la demande (sauf pour les services de consultation obtenus pour préparer la demande jusqu’à 90 jours avant la réception de la demande);  "]
["·         être facturées directement à votre organisation;"]
["·         constituer un élément intégral et essentiel de l’initiative et être indispensables pour que l’objectif environnemental soit atteint; "]
["·         être réellement et raisonnablement engagées conformément aux normes applicables dans l’industrie;"]
["·         être accompagnées des documents justificatifs (les factures) si la dépense excède 1 000 $. Veuillez également inclure les factures présentées par les sous-traitants. Les documents justificatifs doivent représenter au moins 50 % du total des coûts admissibles réclamés (à l’exclusion des coûts indirects)."]
["Catégorie de coût","Coûts admissibles","Coûts non admissibles"]
["Section A : Dépenses engagées avant la date de réception de la demande par la FCM"]
["1) Avant la demande","Les dépenses relatives à des services d’experts-conseils, effectuées pour la rédaction de la demande auprès du FMV, jusqu’à 90 jours avant la date de réception de la demande","Total des autres dépenses engagées avant la date de réception de la demande"]
["Section B : Dépenses engagées après la date à laquelle la FCM a reçu la demande"]
["2) Frais d’administration ","Les frais d’administration directement liés au plan et engagés à cette fin, tels que :  ","Les locaux à bureaux, les fournitures et les dépenses qui s’inscrivent dans le cours normal des affaires"]
[null,"·         les coûts de communication (p. ex., appels interurbains par téléphone ou télécopieur) "]
[null,"·        les  certifications ou permis requis pour le plan"]
[null,"·         l'impression ou photocopies effectuées par des fournisseurs de l’extérieur"]
[null,"·         l'acquisition de documents utilisés exclusivement pour le plan"]
[null,"·         la traduction de documents"]
["3) Publicité ","Les frais de publicité essentiels pour communiquer au public de l’information sur le plan et frais d’évaluation du plan, tels que :  ","·         Les frais de publicité engagés à des fins de d'information générale du public ou de publicité qui découlent des activités courantes ou autres et ne constituent pas une exigence particulière du plan"]
[null,"·         les frais pour l’élaboration de publicité","·         Les articles promotionnels"]
[null,"·         les frais pour la diffusion aux médias"]
[null,"·         l’élaboration du site Web"]
[null,"·         les sondages auprès du public"]
["4) Vérification","Le coût d’une vérification financière, si elle est exigée par la FCM"]
["5) Location d’équipement","Location d’outils et d’équipement","Location d’outils ou d’équipement dans le cadre des activités courantes ou autres"]
["6) Réunions et assemblées publiques","Coûts liés aux réunions et aux assemblées publiques dans le cadre desquelles on communique au public de l’information sur l’étude et on recueille de la rétroaction, tels que :","Toute dépense d’accueil comme :"]
[null,"·         la location de locaux ","·         aliments et boissons"]
[null,"·         la location de matériel audiovisuel ","·         alcool"]
[null,null,"·         prix de présence"]
[null,null,"·         divertissement"]
[null,null,"·         musique"]
[null,null,"·         décorations"]
[null,null,"·         fleurs, milieux de table"]
["7) Services","Honoraires des consultants professionnels et techniques et des entrepreneurs","·         Coût associé à la personne ou aux personnes figurant sur la liste de paie de votre organisation, sauf celles définies dans la catégorie « en nature »"]
[null,null,"·         Coûts d’études techniques, de vérification et de faisabilité pour lesquels une subvention ou une contribution est fournie ou accordée par tout programme du gouvernement du Canada"]
["8) Fournitures et matériel","Fournitures et matériel expressément requis pour entreprendre l’étude ","Coûts liés aux activités courantes ou autres et non à un besoin particulier de l’étude"]
["9) Frais de transport, d’expédition et de messagerie","Frais de transport pour la livraison de matériel et la prestation de services indispensables à l’étude ","Toute dépense en matière de transport se rapportant aux activités courantes ou autres "]
["10) Déplacement et hébergement","Frais de déplacement et frais connexes engagés par vous ou par les consultants dans la mesure où les taux de voyage et d’hébergement sont conformes aux lignes directrices du Conseil du Trésor et dans la mesure où ces déplacements sont nécessaires pour effectuer l’étude","·   Dépenses afférentes au déplacement d’un partenaire participant à l’étude et dépenses connexes"]
[null,null,"·   Voyages, hébergement et frais engagés pour participer à des conférences, des missions, des foires commerciales, etc."]
["11) Taxes","La portion de taxes pour laquelle votre organisation n’est pas admissible à un remboursement","La portion de taxes pour laquelle votre organisation est admissible à un remboursement (par le gouvernement fédéral, provincial ou territorial)"]
["Coûts en nature (temps \ndes employés)","Contribution des employés de votre organisation (y compris les employés permanents et ceux à contrat) accordée sous forme de temps. La valeur totale des contributions des employés allouées sous forme de temps ne peut excéder 10 % des autres coûts admissibles","·   Contribution en nature autre que des salaire octroyée sous forme de produits et de services"]
[null,"Pour réclamer ce type de contribution en nature, vous devrez présenter une lettre d’un agent autorisé de votre organisation confirmant les détails de cette contribution ","·   Contribution en nature de toute personne extérieure à votre organisation"]
[null,null,"·   Contribution en nature  de votre organisation supérieure à 10 % des coûts admissibles"]

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["BUDGET ET PLAN DE TRAVAIL - Étude de faisabilité"]
["Demandeur  principal:"]
["Titre du projet :"]
["Phases"," ","Date de début","Date de fin","Coûts admissibles ($)","Coûts non admissibles ($)","Coûts totaux ($)"]
["Phase 1 :Élaborer le cadre d’évaluation",null,"mm/aaaa","mm/aaaa"]
["[Ajouter description de tâche ici]",null,null,null,null,null,{"$f":"E6+F6","v":0}]
["[Ajouter description de tâche ici]",null,null,null,null,null,{"$f":"E7+F7","v":0}]
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["[Ajouter description de tâche ici]",null,null,null,null,null,{"$f":"E9+F9","v":0}]
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["Phase 1 Sous-total",null,null,null,null,null,{"$f":"SUM(G6:OFFSET(G18,-1,0))","v":0}]
["Phase 2 : Réaliser l’étude",null,"mm/aaaa","mm/aaaa"]
["[Ajouter description de tâche ici]",null,null,null,null,null,{"$f":"E20+F20","v":0}]
["[Ajouter description de tâche ici]",null,null,null,null,null,0]
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["Phase 2 Sous-total",null,null,null,null,null,{"$f":"SUM(G20:OFFSET(G30,-1,0))","v":0}]
["Phase 3  :Évaluer les résultats et formuler des recommendations",null,"mm/aaaa","mm/aaaa"]
["[Ajouter description de tâche ici]",null,null,null,null,null,{"$f":"E32+F32","v":0}]
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["Phase 3 Sous-total",null,null,null,null,null,{"$f":"SUM(G32:OFFSET(G42,-1,0))","v":0}]
["Phase 4 : Préparer le rapport",null,"mm/aaaa","mm/aaaa"]
["[Ajouter description de tâche ici]",null,null,null,null,null,{"$f":"E44+F44","v":0}]
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["[Ajouter description de tâche ici]",null,null,null,null,null,0]
["Phase 4 Sous-total",null,null,null,null,null,{"$f":"SUM(G44:OFFSET(G54,-1,0))","v":0}]
["Phase 5 : Phase supplémentaire",null,"mm/aaaa","mm/aaaa"]
["[Ajouter description de tâche ici]",null,null,null,null,null,{"$f":"E56+F56","v":0}]
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["Phase 5 Sous-total",null,null,null,null,null,{"$f":"SUM(G56:OFFSET(G66,-1,0))","v":0}]
["Phase 6 : Phase supplémentaire",null,"mm/aaaa","mm/aaaa"]
["[Ajouter description de tâche ici]",null,null,null,null,null,{"$f":"E68+F68","v":0}]
["[Ajouter description de tâche ici]",null,null,null,null,null,0]
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["[Ajouter description de tâche ici]",null,null,null,null,null,0]
["[Ajouter description de tâche ici]",null,null,null,null,null,0]
["[Ajouter description de tâche ici]",null,null,null,null,null,0]
["[Ajouter description de tâche ici]",null,null,null,null,null,0]
["[Ajouter description de tâche ici]",null,null,null,null,null,0]
["[Ajouter description de tâche ici]",null,null,null,null,null,0]
["Phase 6 Sous-total",null,null,null,null,null,{"$f":"SUM(G68:OFFSET(G78,-1,0))","v":0}]
["Sous-Total : Coûts en comptant",null,null,null,{"$f":"SUM(E6:OFFSET(E79,-1,0))","v":0},{"$f":"SUM(F6:OFFSET(F79,-1,0))","v":0},{"$f":"E79+F79","v":0}]
["Total des coûts en nature - Changer SEULEMENT si le total est inférieur à 10% des coûts en comptant admissibles",null,null,null,{"$f":"ROUNDDOWN((0.1*E79), -2)","v":0},0,{"$f":"E80+F80","v":0}]
["Coûts en nature (Autre)",null,null,null,"n/a",0,{"$f":"F81","v":0}]
["Coûts totaux",null,null,null,{"$f":"E79+E80","v":0},{"$f":"F79+F80+F81","v":0},{"$f":"SUM(E82,F82)","v":0}]
[null,null,null,null,"Coûts totaux admissibles",null,{"$f":"G82-F82","v":0}]
[null,null,"NB: Cliquer sur le bouton \"Calculer le budget\"  fera arrondir les montants  au 100$ près."]
["Coûts éventuels : Avez-vous inclus une marge pour des coûts éventuels dans certains ou dans l’ensemble des coûts relatifs à vos tâches? "]
["Veuillez expliquer."]
["Autres notes:"]

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["SOURCES DE FINANCEMENT"]
["INSTRUCTIONS\nInscrivez toutes les sources de financement pour cette initiative environnementale ou de développement durable. Pour chaque source de financement, veuillez indiquer le montant du financement et le moment auquel le financement a été confirmé ou sera confirmé. Le total de toutes les sources de financement doit être égal aux coûts totaux du projet figurant dans votre tableau Budget (onglet 1).\nNote: La FCM offre des subventions qui correspondent à 50% des coûts admissibles, jusqu'à un montant maximum de 175 000$,  pour les /tudes éligibles. Le système calculera automatiquement la subvention maximale admissible du FMV selon les coûts totaux admissibles définis dans le budget. La FCM imposera un plafond à la subvention du FMV selon les autres sources de financement confirmées."]
["Nom de la source","Description","Confirmé (O/N)","Date d'engagement \nJJ-MM-AAAA","Montant ($ CAN)","Pourcentage du budget total"]
["Fonds municipal vert","Subvention","N",null,{"$f":"ROUND(MIN(0.5*'1. Budget - Etude Faisabilité'!G83, 175000), -2)","v":0},{"$f":"E4/$E$24","v":{"$error":"#DIV/0!"}}]
["Municipalité X","Comptant",null,null,null,{"$f":"E5/$E$24","v":{"$error":"#DIV/0!"}}]
["Municipalité X","En nature",null,null,{"$f":"'1. Budget - Etude Faisabilité'!G80","v":0},{"$error":"#DIV/0!"}]
["Source de financement additionnelle",null,null,null,null,{"$error":"#DIV/0!"}]
["Source de financement additionnelle",null,null,null,null,{"$error":"#DIV/0!"}]
["Source de financement additionnelle",null,null,null,null,{"$error":"#DIV/0!"}]
["Source de financement additionnelle",null,null,null,null,{"$error":"#DIV/0!"}]
["Source de financement additionnelle",null,null,null,null,{"$error":"#DIV/0!"}]
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["Source de financement additionnelle",null,null,null,null,{"$error":"#DIV/0!"}]
["Source de financement additionnelle",null,null,null,null,{"$error":"#DIV/0!"}]
["Source de financement additionnelle",null,null,null,null,{"$error":"#DIV/0!"}]
["Source de financement additionnelle",null,null,null,null,{"$error":"#DIV/0!"}]
["Source de financement additionnelle",null,null,null,null,{"$error":"#DIV/0!"}]
["Source de financement additionnelle",null,null,null,null,{"$error":"#DIV/0!"}]
["Financement total",null,null,null,{"$f":"SUM(E4:OFFSET(E22,-1,0))","v":0}]
["(Équivaut aux coûts totaux du tableau du Budget)"]
[null,null,"Coûts totaux",null,{"$f":"'1. Budget - Etude Faisabilité'!G82","v":0}]
[null,null,"Coûts totaux admissibles",null,{"$f":"'1. Budget - Etude Faisabilité'!G83","v":0}]

{"sheet":"Phases","index":4,"n_rows":9,"n_cols":1,"rows_kept":9,"cut":false,"hidden":false,"merged":[]}
["Phases pour une étude de faisabilité"]
["Phase 1 : Élaborer le cadre d’évaluation"]
["La première phase consiste à établir les critères et méthodes d’évaluation ainsi que les mesures du rendement à évaluer. Les critères d’évaluation peuvent reposer sur le cycle de vie, le triple résultat, la rentabilité ou tout autre type d’analyse. Si une tâche a déjà été menée à bien, veuillez le préciser."]
["Phase 2 : Réaliser l’étude"]
["Cette phase comprend l’évaluation et l’analyse de la faisabilité financière et technique et des répercussions environnementales de la mise en oeuvre du projet environnemental municipal. Un projet environnemental municipal doit répondre à un besoin municipal et contribuer à assainir l’air, l’eau ou le sol et à réduire les émissions de gaz à effet de serre. Les répercussions économiques et sociales du projet devraient également être prises en compte. Selon l’étude, vous évaluerez peut-être une seule possibilité, ou une série de possibilités."]
["Phase 3 : Évaluer les résultats et formuler des recommendations"]
["Cette phase inclut les tâches suivantes : évaluer les résultats, sélectionner les options qui satisfont aux critères d’évaluation établis, formuler des recommandations et déterminer les prochaines étapes. Dans certains cas, il sera peut-être utile d’élaborer une définition du concept ou une stratégie de mise en oeuvre, en fonction des résultats obtenus et des recommandations formulées après l’évaluation."]
["Phase 4 : Préparer le rapport"]
["La dernière phase requiert la préparation de la version finale du rapport de l’étude de faisabilité et son approbation par le conseil."]